Equivital - Centre Europeen pour la formation des ressources humaines
Deutschland Great Britain

F1
Fiscalité des revenus (Impôt sur les Revenus)

Programme

Le programme de cette formation va permettre de :

  • Connaître les modalités d’imposition des revenus des Particuliers
  • Calculer l’IR
  • Déterminer la tranche marginale d’imposition.

 Le Quotient Familial

  • Les différentes situations
  • Cas particuliers : garde partagée, etc.

 Les Revenus Professionnels

  • Traitements et salaires
  • Revenus des dirigeants
  • Les Frais professionnels
  • Pensions, retraites et rentes

 Les BIC, BNC, BA

(à-partir d’un résultat existant, la fiscalité professionnelle n’est pas abordée dans ce module)

  • Déclaration du résultat net et imputation du déficit
  • Impact des Centres de Gestion

 Les Revenus de Capitaux et de Valeurs Mobilières

  • Dividendes : choix du système d’imposition retenu
  • Revenus des placements : les principes d’imposition, le choix du prélèvement libératoire
  • Le PEA
  • Les revenus des contrats d’Assurance Vie
  • Frais à déduire

 Les Plus-values Mobilières

  • Calcul de la Plus-value
  • Abattement lié à la durée de détention
  • Imputation des moins-values de même nature : modalités
  • Montant de l’imposition forfaitaire

Les Revenus fonciers

  • Les différentes catégories de loyers perçus, et les abattements éventuels
  • L’amortissement fiscal de certains biens
  • Les charges diverses à déduire
  • La taxe foncière
  • Les intérêts d’emprunt
  • Le résultat foncier
  • L’imputation des déficits sur le revenu global
  • Le report des déficits non imputés

Les Plus-values Immobilières

  • Prix de revient et frais d’achat, majoration du prix pour entretien de l’immeuble
  • Prix de vente à retenir
  • Calculer le montant de la plus-value
  • Abattements liés à la durée de détention
  • Abattement forfaitaire
  • Calcul de l’impôt forfaitaire sur la plus-value, et mode de paiement

Les Charges à déduire du Revenu Global

  • Détail des charges déductibles et limite d’imputation

Les Charges ouvrant droit à Crédit d’Impôt ou Réduction d’Impôt

  • Principales dépenses et taux des réductions ou crédits d’impôt

Calcul de l’Impôt

  • Plafonnement du quotient familial
  • Mécanismes divers (décote, etc.)
  • Les tranches d’imposition
  • Taux de la CSG et de la CRDS
  • La CSG déductible
  • Les revenus soumis

Les Prélèvements Sociaux

Etudes de Cas

  • Travaux en groupe
  • Exercices individuels

Méthode pédagogique

Ce séminaire sera animé de manière active :

  • Apports théoriques animés.
  • Chacune des étapes de cette formation est accompagnée d’exercices de mises en situation et d’analyse.
  • Echanges d'expériences, expressions de ses points de vue.
  • Etudes de cas.
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Objectifs

Comprendre la fiscalité des revenus et des plus-values.

Savoir calculer l’IR et la CSG / CRDS.

Pré-requis

Fiscalité des Particuliers

Durée

Deux jours